Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : août 2026
1. Le service
RedSealPractice offre des outils d'étude et des examens simulés pour la préparation aux examens du Sceau rouge (Red Seal) au Canada. Le contenu est fourni à titre d'outil de formation complémentaire et ne remplace pas la formation officielle en apprentissage ni l'examen officiel.
2. Compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Un seul compte par personne est autorisé. Vous devez fournir des renseignements exacts lors de l'inscription.
3. Abonnements et remboursements
Les abonnements sont facturés en dollars canadiens via Stripe. Vous pouvez annuler votre abonnement en tout temps depuis votre espace membre ; l'accès reste actif jusqu'à la fin de la période payée. Les achats À Vie sont non remboursables, sauf dans les 14 jours suivant l'achat si aucun contenu substantiel n'a été consommé.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (théories, questions, simulations) est la propriété exclusive de RedSealPractice. Toute reproduction, redistribution ou revente du contenu est strictement interdite sans autorisation écrite.
5. Limitation de responsabilité
Bien que nous nous efforcions d'offrir un contenu exact et à jour, nous ne garantissons pas que les résultats aux examens simulés reflètent votre résultat à l'examen officiel du Sceau rouge. Le service est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte.
6. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier un compte en cas de violation de ces conditions, d'utilisation abusive du service ou de tentative de contournement des protections (partage de compte, extraction de contenu).
7. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, écrivez-nous via notre page de contact.